TABLE DES MATIÈRES

• Les comptes analysés
  • Comptes de produit
  • Comptes pour auto-liquidation
• Montant déclaré
• Période analysée

Les comptes analysés

Comptes de produit

- Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises (racine 70)

- Produits des cessions d'éléments d'actifs (racine 775)

- Transferts de charges d'exploitation (racine 791)

On récupère la configuration du compte pour identifier le type d'opération (imposable ou non imposable) et l'exigibilité.

Comptes pour auto-liquidation

- Comptes d'immobilisation (racine 2)

- Comptes de charge (racine 6)

Associés à une nature :

- Intra-communautaire

- Importation

- Sous-traitance (BTP)

On récupère la configuration du compte pour l'association au taux de TVA et du  pour identifier l'exigibilité.

Montant déclaré

Ici on déclare une base imposable. 

La TVA est calculée à partir de la  du mouvement HT auquel est appliqué le taux associé par la configuration du compte.

Période analysée

On récupère les mouvements de la période de déclaration selon l'exigibilité du produit ou celle du fournisseur (dans le cas de l'autoliquidation) :

- Si l'exigibilité est sur les débits on récupère les mouvements comptabilisés sur la période pour définir la TVA à déclarer (les reliquats seront traitées prochainement).

- Lorsque l'exigibilité est sur les encaissements, c'est l'encaissement sur la période qui déclenche l'exigibilité comme détaillé dans l'article suivant (les retard de lettrage seront traitées prochainement). :

voir l'article : "Encaissements"