Gestion des absences maintenues et non maintenues

Modifié le  Mon, 27 Nov 2023 sur 12:19 PM

Préambule


L'absence d'un salarié sur le bulletin de salaire peut, selon son type et selon les dispositions légales ou conventionnelles, être maintenue ou non maintenue.


Ce caractère de l'absence a un impact sur plusieurs éléments de calcul du bulletin tels que le plafond mensuel de sécurité sociale, l'acquisition de congés payés, etc...


Afin de gérer correctement ces éléments, chaque motif d'absence est proposé avec une rubrique maintenue, qui déclenche la rubrique d'indemnisation correspondante, et une rubrique non maintenue.


Exemple:

Cas de la carence employeur en maladie

Dans le cas de l'absence maladie, la carence éventuellement appliquée au maintien employeur n'est pas assimilée à de l'absence maintenue.

Il est donc impératif d'utiliser dans ce cas la rubrique d'absence non maintenue pour gérer cette période, puis d'utiliser la rubrique d'absence maintenue pour gérer la période effectivement maintenue.

Le principe est le même en cas d'arrivée en fin de droit au maintien : 

  • période effectivement maintenue : utilisation de la rubrique d'absence maintenue.
  • période non maintenue : utilisation de la rubrique d'absence non maintenue.


Rappel

Le nombre de jours d'absence non rémunéré est calculé automatiquement par la rubrique 9974 en fonction du nombre d'heures saisi dans les rubriques d'absences.

Il est impératif de vérifier et modifier ce nombre si nécessaire (prise en compte du week-end dans l'absence par exemple).

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